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Il existe une procédure de demande provisoire de brevet auprès de l’INPI depuis le 1er juillet 2020. Plus simple et moins coûteuse qu’une demande de brevet classique, elle permet aux entreprises de l’initier. Il offre ainsi la possibilité de protéger les droits d’un procédé innovant dans plus de 150pays en une seule demande. Les taux sériques de procalcitonine diminuent rapidement avec un traitement antibiotique approprié (48 à 72 heures après l’admission).

Guide du déposant: Procédures PCT devant l’OEB (Guide euro-PCT)

• En déposant une seule demande internationale de brevet selon le PCT, les déposants peuvent demander la protection d’une invention simultanément dans de nombreux pays.
• Pour aller encore plus loin, le PCT créé en 1970 facilite la reconnaissance du brevet dans plus de 150 pays à travers le monde.
• Le Traité de coopération en matière de brevets (PCT) de l’OMPI permet aux innovateurs d’obtenir une protection par brevet à l’échelle internationale pour les nouvelles technologies qui sont pertinentes au regard des objectifs de développement durable (ODD) des Nations Unies.
• La deuxième phase (la phase “nationale”) est la phase d’examen par les offices des États dans lesquels la délivrance est souhaitée.
• La concentration de procalcitonine augmente dans les infections bactériennes mais reste faible dans les infections virales etles maladies inflammatoires.

Par le biais de ce traité, une seule demande est confiée au Bureau International – une sous-division de l’OMPI – qui se chargera de vérifier que cette revendication répond aux critères de base que sont la nouveauté, l’activité inventive et l’applicabilité industrielle. Le dépôt de la demande implique la revendication de l’invention dans tous les États membres (des exceptions peuvent exister pour l’Allemagne, la République de Corée et la Russie). La deuxième phase (la phase “nationale”) est la phase d’examen par les offices des États dans lesquels la délivrance est souhaitée. Dans un contexte de sepsis, la PCT peut être détectée au niveau sanguin 3 à 4 heures après le début de l’infection.

Si 78 pays étaient représentés à la conférence, ils n’étaient que treize participants effectifs lors de l’entrée en vigueur survenue le 1er juin 19781. Ils étaient 153 en octobre 2019 après la ratification par le Samoa2. La partie E contient les directives relatives aux mesures procédurales qui peuvent être prises à divers stades de la procédure dans le cadre des demandes internationales. Tous les États contractants de la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle peuvent adhérer au Traité de coopération sur les brevets3. La majorité des pays du monde sont parties au PCT, y compris tous les principaux pays industrialisés (à quelques exceptions près, notamment l’Argentine, l’Uruguay, le Venezuela et le Pakistan ).

Cette demande est ensuite prise en charge par l’OMPI (Organisation mondiale de la propriété intellectuelle) qui gère les brevets internationaux. La procalcitonine (PCT) est une pro-hormone dont le taux sanguin s’élève et peut être mesuré en routine de façon précoce et spécifique lors d’une infection bactérienne mais aussi dans le cas d’infection fongiques ou parasitaires. Cela reste malgré tout un marqueur assez spécifique pour être utilisé en pratique clinique. Le système ePCT à authentification forte offre un accès en ligne au dossier de votre demande internationale et une série de fonctions visant à faciliter le suivi et la gestion pendant la phase internationale. La base de données Patentscope de l’OMPI vous permet d’accéder gratuitement à toutes les demandes de brevet internationales faites dans le cadre du PCT dès leur premier jour de publication. Pour les francophones, il est aussi possible de faire des recherches sur Data.INPI.

La plus jeune personne est Mary Chambers, âgée de 10 ans, d’avril à octobre 2004, accompagnée de ses parents. Sa mère, Barbara Egbert, a écrit un livre sur leur aventure sous le nom de Zero Days, publié en janvier 20081. Célébrez avec nous la Journée mondiale de la propriété intellectuelle 2024! Découvrez comment la propriété intellectuelle peut renforcer l’impact des solutions innovantes et créatives dont nous avons besoin pour construire notre avenir commun et atteindre les ODD.

Guide du déposant: Procédures PCT devant l’OEB (Guide euro-PCT) – Sommaire

La plupart des thru-hikers partent de la frontière du Mexique pour terminer à peu près à la frontière du Canada. La meilleure saison pour parcourir le sentier du sud au nord est de partir fin avril pour terminer environ fin septembre, évitant ainsi les fortes chaleurs estivales du sud de la Californie et le début de l’hiver dans le nord-ouest américain. Durant cette phase, chaque office national concerné par la demande de PCT procède à un examen. Vous pouvez accéder aux exigences et délais applicables dechaque office désigné en consultant le guide du déposant sur le site Internet de l’OMPI. Ainsi, la procalcitonine présente le rare avantage de décroître très rapidement après éradication du foyer infectieux, même si le contexte inflammatoire persiste.

Traité de coopération en matière de brevets (PCT)

Elle décroît alors de 30 à 50 % du taux sérique de la PCT dans les 24 heures. Sa production persiste cependant si l’infection perdure, comme le montrent des injections répétées d’endotoxines. Le Traité de coopération en matière de brevets a été conclu à Washington le 19 juin 1970 dans le stéroïdes anabolisants légaux pharmacie cadre d’une conférence diplomatique.

Les numéros entre parenthèses correspondent à ceux indiqués sur la carte de l’itinéraire du PCT. Le premier à avoir parcouru dans son intégralité le sentier, du sud au nord, est Richard Watson, terminant le 1er septembre 1972. La première femme à l’avoir fait est Mary Carstens, en 1972, accompagnée de Jeff Smukler.

Sa valeur initiale permet notamment de savoir si l’antibiothérapie est conseillée ou non. Son suivi permet de savoir s’il faut arrêter les antibiotiques ou non. Sa concentration est corrélée à la gravité de l’infection et est une aide à la prescription d’antibiotiques.